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Mentions légales

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  • Forme juridique : entreprise individuelle, sous le régime de la micro-entreprise
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  • SIRET : [NUMÉRO SIRET]
  • RCS : [VILLE D'IMMATRICULATION] [NUMÉRO] (ou répertoire des métiers pour une activité artisanale)
  • TVA : non applicable, article 293 B du code général des impôts
  • Adresse électronique : [ADRESSE E-MAIL DE CONTACT]
  • Téléphone : [NUMÉRO]

Directeur de la publication : [NOM ET PRÉNOM].

L'activité de fabrication artisanale de bijoux relève du secteur des métiers. [À COMPLÉTER : mention de l'immatriculation au répertoire des métiers, et le cas échéant du titre d'artisan.]

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